SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "08/02/2019" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SUR LES ENJEUX DES DIRECTIVES CADRE SUR L'EAU ET INONDATION PRÉALABLE AUX SCHÉMAS DIRECTEURS D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ET AU PLAN DE GESTION DU RISQUE D'INONDATION (PÉRIODE 2022-2027)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C631 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732 C755
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin